Urbanisme et aménagement
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS

Paru le

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte
Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

 
Menée du au Date non renseignée
Urbanisme et
aménagement
Organisme demandeur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
Parution(s)
Ouest France /Edition de la Vendée
Territoire(s)
les Epesses les Herbiers Mesnard-la-Barotière Mouchamps Saint-Mars-la-Réorthe Saint-Paul-en-Pareds Vendrennes Beaurepaire Voir +
Parlez-en
autour
de vous !

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

Avis d'enquête publique

Communauté de communes DU PAYS DES HERBIERS Modification de droit commun nº 2 du PLU de Beaurepaire AVIS Par délibération du 17 octobre 2018, le conseil communautaire de la communauté de communes du Pays des Herbiers a approuvé la modification de droit commun nº 2 du PLU de Beaurepaire.

La dite délibération est affichée au siège de la communauté de communes du Pays des Herbiers et à la mairie de Beaurepaire pendant un mois à compter du 23 octobre 2018.
Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de la communauté de communes du Pays des Herbiers aux jours et heures d'ouverture..

Enquêtes à proximité

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BLAIN

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

2 B RECYCLAGE

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

ORLEANS METROPOLE

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNE DES SABLES-D'OLONNE

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNE D'ANGLES

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNE DE SAINT-MATHURIN

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BLAIN

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNE DU POULIGUEN

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

commune de Saint-Étienne-de Mer-Morte

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

Urbanisme et
aménagement
Du
au

Vous devez être connecté pour ajouter cet avis à vos favoris

Se connecter Créer un compte

COMMUNE DE LOIREAUXENCE

Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×