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METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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Avis d'enquête publique

882138 Métropole Aix Marseille Provence CT Pays d'Aubagne et de l'Etoile AVIS D'AFFICHAGE Prescription du RLP de la commune d'AUBAGNE.

Le Conseil Métropolitain a validé la poursuite de la Révision N°1 du Règlement Local de Publicité de la Commune d'Aubagne au sein du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile le 15 février 2018 par délibération n°URB 022 3580/18/CM. Conformément à l'article R311-5 du code de l'urbanisme, la délibération fait l'objet d'un affichage pour une durée d'un mois au siège de La Métropole Aix Marseille Provence, 58 Boulevard Charles Livon, 13007 Marseille, ainsi qu'au Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile (932 Avenue de La Fleuride ZI Les Paluds 13400 AUBAGNE) et de la Mairie d'Aubagne (Services Techniques Municipaux, 180 Traverse de la Vallée 13400 AUBAGNE).
Les délibérations ainsi que les documents relatifs à la notification du RLP sont tenus à la disposition du public au Conseil de territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, 932, Avenue de la Fleuride, ZI des Paluds 13400 AUBAGNE aux jours et heures habituels d'ouverture au public.

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