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Parution(s)
France Antilles (édition Martinique)
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Sainte-Luce
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Avis d'enquête publique

Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique Mention d'affichage de la délibération n°74-2018 du 25 septembre 2018 approuvant le SCoT de la Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique AVIS Le Président de la Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique Eugène LARCHER vous informe que conformément à l'article R. 143-15 du Code de l'urbanisme, la délibération du 25 septembre 2018 relative à l'approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) fait l'objet d'un affichage durant un mois du 24 octobre au 25 novembre 2018 au siège de la Communauté ainsi que dans les mairies des communes membres.

Le dossier du SCoT est consultable à l'Espace Sud Direction de l'Aménagement et de la Planification Urbaine Site de Deville aux horaires habituels d'ouverture.
F2054507.

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