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de Brousse-le-Château

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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique

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Brousse-le-Château  |  Saint-Izaire  |  Montclar
SIAEP DES RIVES DU TARN
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Novembre 2025
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN
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Autre
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COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU

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Brousse-le-Château
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
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Autre
Autre

Approbation du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES
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