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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
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COMMUNE DE FONCEGRIVE

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Foncegrive
COMMUNE DE FONCEGRIVE
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Novembre 2025
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Urbanisme et aménagement
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Projet d'élaboration de la carte communale

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Urbanisme et aménagement
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Approbation du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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SYNDICAT MIXTE DU PAYS SEINE ET TILLES EN BOURGOGNE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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CC TILLE ET VENELLE
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