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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE

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SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
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Novembre 2025
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Autre
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Plan de prévention des risques naturels

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Belgentier
SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Belgentier
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER VAR
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Autre
Autre

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU

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Belgentier
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
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Autre
Autre

COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU

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Belgentier
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
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Autre
Autre

DEPARTEMENT DU VAR

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Belgentier  |  Brignoles  |  Cuers  |  Méounes-lès-Montrieux  |  Néoules Voir +
DEPARTEMENT DU VAR
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Belgentier
PREFECTURE DE DEPARTEMENT VAR
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Enquête publique unique

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SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Enquête publique unique

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SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE

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SYND MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU

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SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU
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Autre
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Préfecture du Var

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Préfecture du Var
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Voirie
Voirie

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR

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Belgentier  |  Cuers  |  Méounes-lès-Montrieux  |  Néoules
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR
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Autre
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Commune de Belgentier

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Belgentier
Commune de Belgentier
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Belgentier
COMMUNE DE BELGENTIER
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Autre
Autre

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Belgentier
Commune de Belgentier
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