Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Ouest France /Edition de la Vendée

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
le Boupère

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

le Boupère |  Chavagnes-les-Redoux |  la Meilleraie-Tillay |  Monsireigne |  Montournais |  Pouzauges |  Réaumur |  Saint-Michel-Mont-Mercure |  Tallud-Sainte-Gemme |  Sèvremont |  Saint-Urbain
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES

Communauté de communes du PAYS DE POUZAUGES Approbation du Plan local d'urbanisme de Saint-Michel-Mont-Mercure commune déléguée de Sèvremont AVIS Par délibération en date du 7 février 2017, le conseil de la communauté de communes du Pays de Pouzauges a décidé d'approuver le Plan local d'urbanisme ...

(PLU) de la commune de Saint Michel-Mont-Mercure, commune déléguée de Sèvremont.
Cette délibération sera affichée pendant un mois en communauté de communes du Pays de Pouzauges et à la commune de Saint-Michel-Mont-Mercure à compter du 23 février 2017.
Le dossier du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est à la disposition du public à la mairie de Saint-Michel-Mont Mercure, de la communauté de communes du Pays de Pouzauges et en préfecture, aux jours et heures habituels d'ouverture..

23 février 2017
Date non déterminée

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE JOUE-SUR-ERDRE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE JOUE-SUR-ERDRE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

METROPOLE NANTES METROPOLE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×