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28 Enquêtes trouvées

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 28/10/2019 - Date de fin : 28/11/2019

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Décembre 2024

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GROUPE OPALE ALSEI

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Date de début : 07/10/2019 - Date de fin : 07/11/2019

Saint-Barthélemy

GROUPE OPALE ALSEI

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Autre

UNION DES PRODUCTEURS DE BANANE DE LA MARTINIQUE

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Date de début : 27/05/2019 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

UNION DES PRODUCTEURS DE BANANE DE LA MARTINIQUE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 15/04/2019 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE-MARIE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

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Date de début : 16/04/2019 - Date de fin : 20/05/2019

Saint-Barthélemy

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT-JAMES

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Autre

Déclaration d'intérêt général

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Date de début : 29/03/2019 - Date de fin : 30/04/2019

Saint-Barthélemy

COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

PROVINCE SUD

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Date de début : 11/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Bourail | Poindimié | Touho | Gustavia

PROVINCE SUD

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

PROVINCE SUD

Favori

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Date de début : 11/02/2019 - Date de fin : non déterminée

Touho | Gustavia

PROVINCE SUD

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Autre

commune de Sainte-Marie

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Date de début : 27/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

commune de Sainte-Marie

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Autre

commune de Sainte-Marie

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Date de début : 27/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

commune de Sainte-Marie

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Autre

commune de Sainte-Marie

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Date de début : 27/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

commune de Sainte-Marie

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Autre

commune de Sainte-Marie

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Date de début : 27/09/2018 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

commune de Sainte-Marie

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Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 01/06/2018 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 22/03/2018 - Date de fin : 20/04/2018

Saint-Barthélemy

Société d'Intérêt Collectif Agricole -SICA Union des producteurs de bananes de la Martinique -BANAMART

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Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 18/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/12/2017 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE SAINTE-MARIE

Favori

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Date de début : 30/10/2017 - Date de fin : 30/11/2017

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE-MARIE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 22/05/2017 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Autre

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 11/10/2017 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 26/10/2017 - Date de fin : 27/11/2017

Bras-Panon | Saint-Joseph | Saint-Louis | Saint-Barthélemy | Le Chesne Voir +

DISTILLERIE RIVIERE DU MAT

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Autre

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 21/09/2017 - Date de fin : 18/10/2017

Saint-Barthélemy

Commune de Sainte Marie

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 05/09/2017 - Date de fin : 05/10/2017

Saint-Barthélemy

UNION DES PRODUCTEURS DE BANANE DE LA MARTINIQUE

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Autre

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 16/08/2017 - Date de fin : 18/09/2017

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Autre

Révision du Plan d'exposition au bruit (PEB)

Favori

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Date de début : 31/07/2017 - Date de fin : 31/08/2017

Saint-Paul | Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

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Date de début : 28/06/2017 - Date de fin : non déterminée

Saint-Barthélemy

COMMUNE DE SAINTE MARIE

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