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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE

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Mâcon
COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE
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Juillet 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Avignon-lès-Saint-Claude  |  Bellecombe  |  les Bouchoux  |  Chassal  |  Choux  |  Coiserette  |  Coyrière  |  Lajoux  |  Larrivoire  |  Lavans-lès-Saint-Claude  |  Leschères  |  Molinges  |  les Moussières  |  la Pesse  |  Pratz  |  Ravilloles  |  la Rixouse  |  Rogna  |  Saint-Claude  |  Villard-Saint-Sauveur  |  Villard-sur-Bienne  |  Viry  |  Vulvoz Voir +
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
NEXSTONE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Gilley
COMMUNE DE GILLEY
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Voirie
Voirie

COMMUNE DE VERIA

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Véria
COMMUNE DE VERIA
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Besançon
COMMUNE DE SOUDEILLES
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Autre
Autre

PREFECTURE DE DEPARTEMENT YONNE

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Auxerre
PREFECTURE DE DEPARTEMENT YONNE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS VAL DE SAONE VINGEANNE

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Pontailler-sur-Saône
POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS VAL DE SAONE VINGEANNE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE SAINT-BRESSON

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Saint-Bresson
COMMUNE DE SAINT-BRESSON
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Valdoie
COMMUNE DE VALDOIE
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Autre
Autre

PREFECTURE DE DEPARTEMENT YONNE

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Auxerre
PREFECTURE DE DEPARTEMENT YONNE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Belfort
ARC ET SENANS HYDRO
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Indevillers
COMMUNE D'INDEVILLERS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Vieux-Charmont
COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

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Abergement-la-Ronce  |  Amange  |  Archelange  |  Audelange  |  Aumur  |  Authume  |  Auxange  |  Baverans  |  Biarne  |  Brevans  |  Champdivers  |  Champvans  |  Châtenois  |  Chevigny  |  Choisey  |  Crissey  |  Damparis  |  le Deschaux  |  Dole  |  Éclans-Nenon  |  Falletans  |  Frasne-les-Meulières  |  Gevry  |  Gredisans  |  Jouhe  |  Lavangeot  |  Lavans-lès-Dole  |  Malange  |  Menotey  |  Moissey  |  Monnières  |  Nevy-lès-Dole  |  Parcey  |  Peintre  |  Pointre  |  Rainans  |  Rochefort-sur-Nenon  |  Romange  |  Sampans  |  Tavaux  |  Villers-Robert  |  Villette-lès-Dole  |  Vriange  |  Champagney  |  Foucherans  |  Peseux  |  Saint-Aubin Voir +
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
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Autre
Autre

Demande d'autorisation environnementale

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Moirans-en-Montagne
COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE VARENNES-VAUZELLES

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Varennes-Vauzelles
COMMUNE DE VARENNES-VAUZELLES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration de la carte communale

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Lomont-sur-Crête
COMMUNE DE LOMONT SUR CRETE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PREFECTURE DE DEPARTEMENT COTE-D'OR

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Dijon
PREFECTURE DE DEPARTEMENT COTE-D'OR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Étaules
COMMUNE D ETAULES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Andelarre  |  Andelarrot  |  Chariez  |  Comberjon  |  Coulevon  |  Échenoz-la-Méline  |  Frotey-lès-Vesoul  |  Mont-le-Vernois  |  Montcey  |  Montigny-lès-Vesoul  |  Navenne  |  Noidans-lès-Vesoul  |  Pusey  |  Pusy-et-Épenoux  |  Vaivre-et-Montoille  |  Vesoul  |  Villeparois  |  Charmoille  |  Colombier  |  Quincey Voir +
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PREFECTURE DE DEPARTEMENT COTE-D'OR

Favori

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Pasques
PREFECTURE DE DEPARTEMENT COTE-D'OR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Sermamagny
COMMUNE DE SERMAMAGNY
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

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Dijon
SAINT USAGE PV
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Rigney
COMMUNE DE RIGNEY
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