Accueil • Recherche

Filtres avancés

Retirer tous les filtres
Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

15741 Enquêtes trouvées

Trier par
Aucun resultat pour votre recherche

Vous pouvez essayer d'ajuster vos filtres de recherche et si vous effectuez une recherche par mots-clés, vérifiez qu'il n'y ait pas de faute de frappe.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu’une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Courbevoie
MERSEN
voir l’enquête publique
Novembre 2025
Découvrez nos synthèses d’enquêtes générée par IA

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Tremblay-en-France
AEROPORTS DE PARIS
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC VAL BRIARD

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Bernay-Vilbert  |  la Chapelle-Iger  |  les Chapelles-Bourbon  |  Courpalay  |  Crèvecœur-en-Brie  |  Ferrières-en-Brie  |  Fontenay-Trésigny  |  la Houssaye-en-Brie  |  Liverdy-en-Brie  |  Lumigny-Nesles-Ormeaux  |  Marles-en-Brie  |  Mortcerf  |  Neufmoutiers-en-Brie  |  Pécy  |  le Plessis-Feu-Aussoux  |  Pontcarré  |  Presles-en-Brie  |  Rozay-en-Brie  |  Vaudoy-en-Brie  |  Villeneuve-le-Comte  |  Villeneuve-Saint-Denis  |  Voinsles  |  Châtres  |  Courtomer  |  Favières Voir +
CC VAL BRIARD
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Pontoise
OP CORE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Senlisse
COMMUNE DE SENLISSE
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

le Port-Marly
COMMUNE DE LE PORT MARLY
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Paris
OP CORE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Châtenay-Malabry
LIDL
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Versailles
OP CORE
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Versailles
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Aubergenville
GRAND PARIS SEINE ET OISE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

MAREUILDIS

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mareuil-lès-Meaux
MAREUILDIS
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Versailles
PREFECTURE DE DEPARTEMENT YVELINES
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Germain-Laxis
COMMUNE SAINT GERMAIN LAXIS
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Paris
ALMACEN
voir l’enquête publique
Autre
Autre

DALKIA

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Coulommiers
DALKIA
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Saint-Germain-en-Laye
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
voir l’enquête publique
Autre
Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mennecy
COMMUNE DE MENNECY
voir l’enquête publique
Autre
Autre

COMMUNE MAINCY

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Maincy
COMMUNE MAINCY
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête publique unique

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Pantin
COMMUNE DE PANTIN
voir l’enquête publique
Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

l'Île-Saint-Denis
SOCIETE DES GRANDS PROJETS
voir l’enquête publique
Autre
Autre

EST ENSEMBLE

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Montreuil
EST ENSEMBLE
voir l’enquête publique
Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Courcouronnes
AEROPORTS DE PARIS
voir l’enquête publique
Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Tremblay-en-France
AEROPORTS DE PARIS
voir l’enquête publique
Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Étrépilly
COMMUNE ETREPILLY
voir l’enquête publique
1 | 2 | ... | 400
Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
✓
×