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Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Boigny-sur-Bionne

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Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : ORLEANS METROPOLE

ORLEANS METROPOLE AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE PROJETS DE RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE ET DU PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS Par arrêté nº A 2018-033, Monsieur le Président de la métropole Orléans Métropole a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur les projets de révision ...

du Schéma de cohérence territoriale et du Plan de déplacements urbains d'Orléans Métropole.
L'enquête se déroulera durant 37 jours, du 7 janvier 2019 à 9 heures au 12 février 2019 à 18 heures.
Elle sera conduite par M. Michel BADAIRE, désigné par le tribunal administratif d'Orléans en qualité de président de la commission d'enquête et MM. Christian BRYGIER et Jean-Jacques ROUSSEAU en qualité de commissaires enquêteurs.
Pendant la durée de l'enquête, le dossier d'enquête publique est consultable : Sur le site internet de la métropole : http://www.orleans-metropole.fr/ 1445/schema-de-coherence-territoriale-scot.htm et http://www.or leans-metropole.fr/1415/politique-de-deplacements.htm Sur support papier au siège d'Orléans Métropole, siège de l'enquête ainsi qu'en mairie des communes de Boigny-sur-Bionne, Bou, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Mardié, Marigny-les-Usages, La Chapelle Saint-Mesmin, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en Val, Saint-Hilaire Saint-Mesmin, Saint-Jean de-Braye , Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran, Semoy.
Les observations pourront être consignées sur les registres d'enquête, en ces mêmes lieux ou adressées par voie postale à l'attention du président de la commission enquête à l'adresse suivante : Orléans Métropole, Espace Saint-Marc, 5, place du 6-Juin-1944, 45000 Orléans, ou aux adresses électroniques : scot@orleans-metropole.fr pour le SCoT, ou pdu@orleansmetropole.fr pour le PDU.
Les observations formulées par voie postale ou par voie électronique sont annexées aux registres d'enquête tenus à disposition au siège de l'enquête et sur le site internet d'Orléans Métropole visé ci-dessus.
Le commissaire enquêteur recevra le public lors des permanences suivantes : Orléans Métropole, lundi 7 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Boigny-sur-Bionne, lundi 7 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
La Chapelle-Saint-Mesmin, lundi 7 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Bou, jeudi 10 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Chécy, jeudi 10 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Saint-Denis-en-Val, vendredi 11 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, vendredi 11 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Permanence à Marigny-les-Usages pour Marigny-les-Usages et Chanteau, mardi 15 janvier 2019, 15 heures 18 heures.
Orléans, mardi 15 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Combleux, vendredi 18 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Fleury-les-Aubrais, vendredi 18 janvier 2019, 13 h 30 16 h 30.
Orléans, Saint-Marceau, mercredi 23 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Orléans, La Source, mercredi 23 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Ormes, jeudi 24 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Saint-Cyr-en-Val, jeudi 24 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Mardié, lundi 28 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Saran, lundi 28 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Saint-Jean-de-Braye, mardi 29 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Saint-Jean-de-la-Ruelle, mardi 29 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Semoy, mercredi 30 janvier 2019, 9 heures 12 heures.
Orléans, ouest, mercredi 30 janvier 2019, 14 heures 17 heures.
Saint-Jean-le-Blanc, vendredi 1er février 2019, 9 heures 12 heures.
Orléans, est, samedi 2 février 2019, 9 heures 12 heures.
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, mardi 5 février 2019, 9 heures 12 heures.
Orléans, nord, mardi 5 février 2019, 14 heures 17 heures.
Ingré, vendredi 8 février 2019, 9 heures 12 heures.
Olivet, vendredi 8 février 2019, 14 heures 17 heures.
Orléans Métropole, mardi 12 février 2019, 15 heures 18 heures.
Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public au siège d'Orléans Métropole et sur son site internet, pendant un délai d'un an à compter de la remise du rapport, soit 30 jours après la clôture de l'enquête.
Au terme de cette enquête, le conseil métropolitain approuvera les projets de révision du SCoT et du Plan de déplacement urbain : organisation du transport et du stationnement d'Orléans Métropole.
La décision sera affichée au siège d'Orléans Métropole et publiée dans la presse.
Des informations sur les projets de révision du SCoT et du Plan de déplacement urbain : organisation du transport et du stationnement peuvent être demandées durant l'enquête au siège d'Orléans Métropole. 553226.

L'enquête est terminée
7 janvier 2019
12 février 2019

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