Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Source : Notre-territoire.com, Voix du Nord (La) /Editions Nord

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Aibes

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Aibes |  Assevent |  Aulnoye-Aymeries |  Bachant |  Berlaimont |  Bersillies |  Bettignies |  Bousignies-sur-Roc |  Boussières-sur-Sambre |  Boussois |  Cerfontaine |  Colleret |  Cousolre |  Éclaibes |  Écuélin |  Élesmes |  Feignies |  Ferrière-la-Grande |  Ferrière-la-Petite |  Gognies-Chaussée |  Hautmont |  Jeumont |  Leval |  Limont-Fontaine |  Louvroil |  Mairieux |  Marpent |  Maubeuge |  Monceau-Saint-Waast |  Neuf-Mesnil |  Noyelles-sur-Sambre |  Obrechies |  Pont-sur-Sambre |  Quiévelon |  Recquignies |  Rousies |  Saint-Remy-Chaussée |  Saint-Remy-du-Nord |  Sassegnies |  Vieux-Mesnil |  Vieux-Reng |  Villers-Sire-Nicole |  Beaurieux
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme d'AULNOYE-AYMERIES Par arrêté n°574 du 25 mars 2019, le Président de la CAMVS a prescrit la modification simplifiée du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. d'AULNOYE-AYMERIES visant à faciliter l'implantation ...

des services d'intérêt collectif ou public en zone à vocation économique, notamment pour le déménagement du SDIS.
Par délibération n° 1925 du 4 avril 2019, le Conseil Communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du dossier relatif à la procédure précitée.
La délibération est affichée au siège de la CAMVS et en mairie d'AULNOYE-AYMERIES à compter du 22 avril 2019.
Le dossier associé est mis à disposition du public en mairie d'AULNOYE-AYMERIES du lundi 6 mai 2019 au jeudi 6 juin aux jours et heures d'ouverture du public. 1907221.

L'enquête est terminée
6 mai 2019
6 juin 2019

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE D'ESTREES

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE DEUILLET

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×