COMMUNE D'ANGLES
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Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE D'ANGLES
Commune d'ANGLES Caducité du Plan d'occupation des sols (POS) AVIS Le Plan d'occupation des sols ayant été rendu caduc en application de l'article 135 de la loi Alur à compter du 27 mars 2017, sont de nouveau applicables sur le territoire de la commune d'Angles les dispositions du règlement national ...
d'urbanisme (RNU)..
Territoires concernés :
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