Projet de révision du plan d'occupation des sols
Brebières
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Brebières | Corbehem | Quiéry-la-Motte
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : Communauté de Communes Osartis-Marquion
Communauté de Communes Osartis-Marquion PLAN LOCAL D'URBANISME Par delibération en date du 13 décembre 2019, le conseil communautaire a approuvé : La révision du plan d'occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme de la commune de Quiéry-la-Motte Les modifications nº5 et ...
nº2 des plans locaux d'urbanisme des communes de Brebières et Corbehem.
Les dossiers sont tenus à disposition du public au service urbanisme de la Communauté de communes, 21 rue de l'école maternelle, 62490 Vitry-en-Artois, Aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi que dans les mairies concernées. 1485259000.