Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Trépail
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Trépail
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS
COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND REIMS COMMUNE DE TRÉPAIL PLAN LOCAL D'URBANISME PRESCRIPTION MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº1 Par arrêté pris en date du 2 juin 2021, Madame la Presidente de la Communauté urbaine du Grand Reims a engagé la procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme ...
de la commune de Trépail.
Le projet de modification simplifiée fera l'objet d'une saisine de l'autorité environnementale, D'une notification aux personnes publiques associées et d'une mise à disposition du public dont les modalités ont été définies par le bureau communautaire du 19 septembre 2019. 1514879400.
Territoires concernés :
Trépail