COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MORET SEINE ET LOING

Moret-Loing-et-Orvanne

pour les établissements scolaires du territoire de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing n°2021.165 : Marché de prestation de balayage mécanisé des caniveaux des communes membres de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing n°2021.166 : Nouveaux tarifs de batucada n°2021.167 : Allée Gustave Prugnat création d'une servitude n°2021.168 : Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne, 18 B, route de Saint Mammès n°2021.169 : Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés personnels de l'office de tourisme et des piscines n°2021.170 : Règlement intérieur de fonctionnement service sports et évènementiel piscines n° 2021.171 : Règlement intérieur de fonctionnement service sports et évènementiel sports n°2021.172 : Engagement Zéro Phyt'eau n°2021.173 : Modification de la taxe de séjour n°2021.174 : Vente de nouveaux produits boutique Office de Tourisme Moret Seine et Loing n°2021.175 : Modification des tarifs activités MSL n°2021.176 : Règlement intérieur des activités MSL n° 2021.177 : Animation Gestion du Programme Leader Sud 77 Année 2021 n° 2021.179 : Modification n° 3 travaux centre aquatique n°2021.180 : Réhabilitation de la piscine des Collinettes lancement du concours de maîtrise d'oeuvre n° 2021.181 : Plan d'organisation de la surveillance et des secours du centre aquatique du Grand Jardin n°2021.182 : Centre aquatique du Grand Jardin gratuité du 12 au 30 juin 2021 n°2021.183 : Protocole d'engagement du contrat de relance et de transition écologique n°2021.184 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Principal M14 CC Moret Seine et Loing n°2021.185 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe M14 Office de Tourisme Moret Seine et Loing n°2021.186 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe M14 Hôtels Entreprises n°2021.187 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe M14 Pôle Economique des Renardières n° 2021.188 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe M14 Ancien site ABB n°2021.189 : Adoption du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe M14 CISPD n° 2021.190 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Principal CC Moret Seine et Loing n°2021.191 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Annexe Office de Tourisme Moret Seine et Loing n° 2021.192 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Annexe Hôtels Entreprises n° 2021.193 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Annexe Pôle Economique des Renardières n°2021.194 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Annexe Ancien site ABB n°2021.195 : Adoption du Compte Administratif 2020 Budget Annexe CISPD n°2021.196 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Principal CC Moret Seine et Loing n° 2021.197 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Annexe Office de Tourisme Moret Seine et Loing n°2021.198 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Annexe Hôtels Entreprises n°2021.199 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Annexe Pôle Economique des Renardières n° 2021.200 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Annexe Ancien site ABB n°2021.201 : Affectation des résultats de clôture 2020 Budget Annexe CISPD.
Le Conseil Communautaire a voté à la majorité les délibérations : n°2021.178 : Elaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de Moret Seine et Loing Arrêt du projet PCAET et lancement des consultations règlementaires..