SAINT-ETIENNE METROPOLE
Genilac
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Genilac
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
MENTION APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE GENILAC Par délibération en date du 24 mars 2022, le Conseil Métropolitain de Saint-Etienne Metropole a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Genilac. ...
La délibération sera affichée pendant un mois au siège de Saint-Etienne Métropole et à la Mairie.
Le dossier est tenu à la disposition du public dans la Mairie et au siège de Saint-Etienne Métropole aux jours et heures d'ouverture au public. .
Territoires concernés :
Genilac