Urbanisme et aménagement
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Dauphiné Libéré (Le) /Editions Grand Valence et Ardèche Méridionale
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Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
Arcens
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Arcens
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE D ARCENS
Commune D'ARCENS Approbation du P.L.U. Par déliberation 2022 021, en date du 30/06/2022, Affichée en mairie le 04/07/2022 et pour une durée d'1 mois, le conseil municipal d'Arcens a approuvé son Plan Local d'Urbanisme. Le dossier de Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public à la mairie, aux jours ...
et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la sous-préfecture de Tournon-Sur-Rhône. .
Territoires concernés :
Arcens