Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Sud Ouest/Edition de Périgueux, Source : Notre-territoire.com

CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD
Beauronne

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Beauronne |  Chantérac |  Douzillac |  Grignols |  Jaure |  Léguillac-de-l'Auche |  Montrem |  Saint-Aquilin |  Saint-Astier |  Saint-Germain-du-Salembre |  Saint-Jean-d'Ataux |  Saint-Léon-sur-l'Isle |  Saint-Séverin-d'Estissac |  Sourzac |  Vallereuil |  Neuvic
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE SAINT-LÉON-SUR-L'ISLE Par déliberation du 3 mars 2022, la CCIVS a prescrit la modification simplifiée n° 3 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Saint Léon-sur-l'Isle qui vise à adapter le règlement de la zone UB (implantations, Toitures, stationnement). ...

Le dossier de modification est consultable au pôle administratif de la CCIVS (rue Victor-Hugo à Saint Astier) et en mairie pendant les jours et heures d'ouverture du 7 octobre au 9 novembre 2022 ou sur le site http://www.ccivs.fr.
Un registre d'observation est à la disposition du public..

L'enquête est terminée
7 octobre 2022
9 novembre 2022

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

AGGLOMERATION D'AGEN

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

AGGLOMERATION D'AGEN

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×