Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
Teilhède
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Teilhède
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE TEILHEDE
COMMUNE DE TEILHEDE RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Délibération complémentaire à celle du 19 octobre 2016 afin de modifier/ préciser les modalités de concertation. Une délibération complémentaire en date du 28 juin 2017 a été prise afin de modifier/préciser les modalités de concertation ...
(en vertu de l'article L. 103-2 du Code de l'urbanisme).
Cette délibération peut être consultée en mairie. 292194.
Territoires concernés :
Teilhède