Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
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COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES
Porte des Pierres Dorées

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Porte des Pierres Dorées
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

Commune de PORTE DES PIERRES DOREES Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune Déléguée de Liergues Par delibération en date du 28 septembre 2023, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°1 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de la commune déléguée de Liergues. La dite délibération ...

est affichée en mairie pendant un mois à compter du 05 octobre 2023.
Le dossier de la modification de Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi qu'à la Sous-préfecture.Fait à Porte des Pierres Dorées Le Maire .

Territoires concernés : Porte des Pierres Dorées
L'enquête est terminée
5 octobre 2023
5 octobre 2023

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