COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS

Les Achards

(PLUiH) suivants : modification n° 1 du PLUiH du Pays des Achards, Révision n° 1 du PLUiH révision du périmètre de la base de loisirs du Grand Défi, révision n° 2 du PLUiH création de Stecal, révision n° 3 du PLUiH aménagement de jardins partagés et locaux communaux à Saint-Julien-des-Landes, révision n° 4 du PLUiH agrandissement de l'EHPAD Henri PANETIER à Nieul-le Dolent, révision n° 5 du PLUiH modification de la zone N à proximité de la place Buton à La Mothe-Achard (commune des Achards), révision n° 6 du PLUiH extensions du secteur économique des Achards.
Ces délibérations sont affichées au siège de la communauté de communes du Pays des Achards et dans les neuf mairies, ainsi que sur les sites internet des collectivités.
Les dossiers d'évolution du Plan local d'urbanisme intercommunal et de l'Habitat (PLUiH) du Pays des Achards sont à la disposition du public sur les sites internet de la communauté de communes et des communes du Pays des Achards.
Le PLUiH modifié exécutoire est consultable dans son intégralité sur le site du Géoportail de l'Urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr Le PLUIH sera disponible au public en version papier au siège de la communauté de communes aux jours et heures habituels d'ouverture.
Le Président Patrice PAGEAUD..