Urbanisme et aménagement
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Parue dans la presse le
Dauphiné Libéré (Le) /Edition Hautes Alpes et Alpes de Haute Provence
Dauphiné Libéré (Le) /Edition Hautes Alpes et Alpes de Haute Provence
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Faucon
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Faucon
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE FAUCON DE BARCELONNETTE
COMMUNE DE FAUCON DE BARCELONNETTE Département des Alpes de Haute-Provence Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme en remplacement de la Carte communale et ouverture de la concertation Par déliberation du 01.07.2024 affichée le 05.07.2024 durant un mois, consultable en mairie, Le ...
Conseil Municipal a décidé de prescrire l'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation prévue à l'article L 103-2 du Code de l'Urbanisme.
Pour extrait, Fait à Faucon de Barcelonnette, le 15.07.2024 Hélène GARCIER-RICHAUD, Maire .
Territoires concernés :
Faucon
L'enquête est terminée