Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)
Saint-Étienne
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Saint-Étienne
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : SAINT-ETIENNE METROPOLE
MENTION Objectifs et modalités de concertation de la declaration de projet emportant modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Plaine Par délibération en date du 02 octobre 2025, le Conseil Métropolitain de Saint-Etienne Métropole a défini les objectifs et les ...
modalités de la concertation liée à la déclaration de projet emportant modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Cette délibération a fait l'objet d'un affichage pendant un mois au siège de Saint-Etienne Métropole et en Mairie de Saint-Martin-la-Plaine ..
Territoires concernés :
Saint-Étienne
L'enquête est terminée