Urbanisme et aménagement
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Parue dans la presse le
Ouest France /Edition du Maine et Loire, Courrier de l'Ouest (Le) /Edition d'Angers
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COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE
Brissac Loire Aubance
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Brissac Loire Aubance
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE
Modification de droit commun n° 1 et révision allegée n° 1 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. APPROBATION Par délibération en date du 4 novembre 2025, le conseil municipal de Brissac Loire Aubance a approuvé la modification de droit commun n° 1 ainsi que la révision allégée n° 1 du Plan local d'urbanisme. Le dossier ...
de la modification et de la révision allégée, Ainsi que le rapport du commissaire enquêteur sont tenus à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d'ouverture..
Territoires concernés :
Brissac Loire Aubance
L'enquête est terminée