Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
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CC RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
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Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CC RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

COMMUNAUTE DE COMMUNES RIOM LIMAGNE ET VOLCANS COMMUNE de SAINT-BEAUZIRE Avis de mise à disposition sur les dispositions du projet de modification simplifiée N°6 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de SAINT-BEAUZIRE Le projet de modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune ...

de Saint-Beauzire ayant pour objet : la modification de l'article UI1, de l'article AUI1, de l'article UI6, de l'article UI10 et de l'article UD6, la suppression de l'article UI2 et de l'article AUI2, sera mis à disposition du public.
Les pièces du dossier ainsi qu'un registre seront déposés à la mairie de Saint-Beauzire pendant trente trois jours : du lundi 04 décembre 2017 au vendredi 05 janvier 2018, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Le dossier de mise à disposition pourra également être consulté sur le site internet de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans à l'adresse suivante : http:// http://www.rlv.eu Les observations éventuelles pourront être consignées sur le registre, déposé à cet effet en mairie de Saint-Beauzire, ou adressées par mail à l'adresse : enquete-publique@rlv.eu N° 3224.

L'enquête est terminée
4 décembre 2017
5 janvier 2018

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