CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
Armancourt
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Armancourt | Compiègne
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : CA AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE AVIS AU PUBLIC ARMANCOURT APPROBATION RELATIVE A LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N 3 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Le 21 décembre 2017, le Conseil d'Agglomération de la Région de Compiègne a décidé d'approuver la modification n3 du Plan d'Occupation des Sols ...
d'ARMANCOURT.
Cette délibération sera affichée pendant 1 mois au sein de l'Agglomération de la Région de Compiègne et en Mairie de d'ARMANCOURT le dossier pourra être consulté à l'ARC et en Mairie.
Le Président, Philippe MARINI Sénateur Maire de Compiègne.