Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Dauphiné Libéré (Le) /Editions Grand Valence et Ardèche Méridionale

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Balazuc

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Balazuc |  Bessas |  Chauzon |  Grospierres |  Labastide-de-Virac |  Labeaume |  Lagorce |  Lanas |  Orgnac-l'Aven |  Pradons |  Rochecolombe |  Ruoms |  Saint-Alban-Auriolles |  Saint-Maurice-d'Ardèche |  Saint-Remèze |  Salavas |  Sampzon |  Vagnas |  Vallon-Pont-d'Arc |  Vogüé
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : CC DES GORGES DE L'ARDECHE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES GORGES DE L'ARDÈCHE Avis de mise à disposition Modification simplifiée du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de VOGÜÉ Par délibération du 08/02/2018, le président de la Communauté de Communes des Gorges de l'Ardèche a lancé la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune ...

de Vogüé.
A ce titre, le dossier de modification simplifiée sera mis à disposition du public en mairie de Vogüé pendant un mois, du 11 avril 2018 au 11 mai 2018 aux horaires d'ouverture habituels.
Un registre sera rendu disponible en mairie pour consigner les observations du public.
Au terme de la mise à disposition, le conseil communautaire approuvera la modification simplifiée avec les possibles modifications en fonction des remarques du public et/ou des personnes publiques associées. 883138700.

L'enquête est terminée
8 février 2018
11 mai 2018

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE CHAVANAY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE PRAZ SUR ARLY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE SAMOENS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×