Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Bien Public (Le)

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Époisses

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Époisses
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : Commune d'EPOISSES

EPOISSES Plan local d'urbanisme AVIS MUNICIPAL DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU P.L.U. D'ÉPOISSES Le public est informé que par délibération du 1/12/2017, le conseil municipal a prescrit une modification simplifiée du Plan local d'urbanisme. Le dossier ...

de la modification simplifiée du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. et un registre où seront consignées les observations, remarques et suggestions du public seront mis à la disposition du public durant un mois en mairie d'Epoisses, du 9/07/2018 au 9/08/2018 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie soit du mardi au vendredi de 10 à 12 heures et le samedi de 10 h 30 à 11 h 30.
Cet avis sera consultable en mairie jusqu'à la fin de la mise à disposition. À l'issue de cette mise à disposition, le maire en dressera un bilan et soumettra le dossier, éventuellement modifié, pour tenir compte des observations du public, à l'approbation du conseil municipal. 898580700.

Territoires concernés : Époisses
9 juillet 2018
Date non déterminée

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE CHALAUX

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE CERNANS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CA DU GRAND SENONAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

CC AMOGNES COEUR DU NIVERNAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GATINAIS EN BOURGOGNE

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×