Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
Clonas-sur-Varèze
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Clonas-sur-Varèze
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE CLONAS SUR VAREZE
Plan local d'urbanisme MAIRIE DE CLONAS-SUR-VARÈZE Approbation du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) Par délibération en date du 13 septembre 2018, le Conseil Municipal de la commune de Clonas-sur-Varèze a approuvé le projet de Plan Local d'Urbanisme. Le dossier du Plan Local d'Urbanisme est tenu à ...
la disposition du public : à la mairie de Clonas-sur-Varèze aux jours et heures d'ouverture habituels, à la sous préfecture de Vienne, Bureau des Affaires communales Un exemplaire de cette délibération est affiché en mairie de Clonas-sur Varèze 108739800.
Territoires concernés :
Clonas-sur-Varèze