Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)
Saint-Clément-sur-Valsonne
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Saint-Clément-sur-Valsonne
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE SAINT CLEMENT SUR VALSONNE
Commune de Saint Clément-sous-Valsonne AVIS AU PUBLIC APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Le public est informé que par délibération en date du 26 juin 2018, le Conseil Municipal de la commune de Saint Clément-sous-Valsonne a approuvé le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U). Cette délibération ainsi ...
que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public à la mairie de Saint Clément-sous-Valsonne aux jours et heures habituels d'ouvertures au public. 107558300.
Territoires concernés :
Saint-Clément-sur-Valsonne