Urbanisme et aménagement | Parue dans la presse le
Sud Ouest/Edition de Mont-de-Marsan

COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD
Angresse

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Angresse |  Azur |  Bénesse-Maremne |  Capbreton |  Josse |  Labenne |  Magescq |  Moliets-et-Maa |  Orx |  Saint-Geours-de-Maremne |  Saint-Jean-de-Marsacq |  Saint-Martin-de-Hinx |  Saint-Vincent-de-Tyrosse |  Sainte-Marie-de-Gosse |  Saubion |  Saubrigues |  Saubusse |  Seignosse |  Soorts-Hossegor |  Soustons |  Tosse |  Vieux-Boucau-les-Bains |  Messanges
Urbanisme et aménagement

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) PRESCRIPTIONS DES MODIFICATIONS SIMPLIFIÉES N° 5 DU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. DE SAUBION ET N° 5 DU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. DE SOORTS-HOSSEGOR Par arrêtés en date du 19 septembre 2018, les modifications simplifiées n' 5 des Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Saubion et de Soorts-Hossegor ont été prescrites ...

.
Par délibérations en date du 28 septembre 2018, le Conseil communautaire a décidé d'approuver les modalités de mise à disposition du public concernant les modifications simplifiées.
Les arrêtés et les délibérations peuvent être consultés au siège de MACS et en mairie de Saubion et de Soorts-Hossegor où ils font l'objet d'un affichage durant un mois.
Les dossiers ainsi qu'un cahier d'observations sont mis à disposition du public aux jours et heures d'ouverture au public habituels : du mercredi 24 octobre au samedi 24 novembre 2018, soit un mois, en mairie de Saubion; du mercredi 24 octobre au samedi 24 novembre 2018, soit un mois, en mairie de Soorts-Hossegor..

L'enquête est terminée
24 octobre 2018
24 novembre 2018

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Révision du zonage d'assainissement

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique unique

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE D AULNAY

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Avis de mise à disposition du public

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THOUARSAIS

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×