Enquête publique Aÿ-Champagne | 19 enquêtes publiques en cours

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19 Enquêtes trouvées

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COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Date de début : 07/11/2022 - Date de fin : non déterminée

Hautvillers | Mareuil-sur-Ay | Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Novembre 2025

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COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Date de début : 16/05/2022 - Date de fin : 14/06/2022

Hautvillers | Mareuil-sur-Ay | Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Date de début : 15/02/2022 - Date de fin : non déterminée

Dizy | Épernay | Hautvillers | Tours-sur-Marne | Aÿ-Champagne Voir +

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Date de début : 02/06/2021 - Date de fin : 02/07/2021

Dizy | Hautvillers | Tours-sur-Marne | Aÿ-Champagne

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNE

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention des risques naturels

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Date de début : 07/10/2020 - Date de fin : non déterminée

Aÿ-Champagne

PREFECTURE DE LA MARNE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Date de début : 02/03/2020 - Date de fin : non déterminée

Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision des plans locaux d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 12/12/2019 - Date de fin : 14/01/2020

Mareuil-sur-Ay | Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision des plans locaux d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 12/12/2019 - Date de fin : 14/01/2020

Mareuil-sur-Ay | Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

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Date de début : 21/01/2019 - Date de fin : 21/02/2019

Ay | Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 24/09/2018 - Date de fin : 26/10/2018

Ay | Aÿ-Champagne

SYNDICAT MIXTE DU SCOT D'EPERNAY ET SA REGION

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Date de début : 03/10/2016 - Date de fin : non déterminée

Aÿ-Champagne

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

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plan de prévention des risques d'inondation

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Plan de prévention des risques naturels

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

Projet de révision des plans locaux d'urbanisme (PLU)

Projet de révision des plans locaux d'urbanisme (PLU)

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

COMMUNE DE AY-CHAMPAGNE

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

PREFECTURE DE LA MARNE

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Projet d'acquisition

DISTILLERIE JEAN GOYARD

DISTILLERIE JEAN GOYARD

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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