Enquête publique Art-sur-Meurthe | 11 enquêtes publiques en cours

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11 Enquêtes trouvées

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 03/07/2015 - Date de fin : 03/07/2015

Art-sur-Meurthe | Essey-lès-Nancy | la Salle

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Août 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 30/06/2022 - Date de fin : non déterminée

Art-sur-Meurthe

METROPOLE DU GRAND NANCY

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METROPOLE DU GRAND NANCY

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Date de début : 18/07/2022 - Date de fin : non déterminée

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 30/03/2022 - Date de fin : 30/04/2022

Art-sur-Meurthe

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Enquête publique unique

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Date de début : 20/04/2021 - Date de fin : 02/06/2021

Art-sur-Meurthe | Cerville | Lenoncourt | Saulxures-lès-Nancy

NOVACARB

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Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 31/10/2019 - Date de fin : non déterminée

NOVACARB

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Enquête publique unique

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Date de début : 31/05/2019 - Date de fin : 12/07/2019

NOVACARB

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Favori

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Date de début : 03/07/2015 - Date de fin : non déterminée

Art-sur-Meurthe | Dommartemont | Essey-lès-Nancy | Saulxures-lès-Nancy | Seichamps Voir +

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 26/01/2018 - Date de fin : non déterminée

Art-sur-Meurthe

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 25/10/2017 - Date de fin : 25/11/2017

Art-sur-Meurthe

METROPOLE DU GRAND NANCY

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Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Date de début : 19/09/2017 - Date de fin : non déterminée

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Enquête publique unique

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Enquête publique unique

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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