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COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR

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Montval-sur-Loir
COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Montval-sur-Loir
CC LOIR-LUCE-BERCE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE CHALLES

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Challes  |  Château-du-Loir
COMMUNE DE CHALLES
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Montval-sur-Loir
CC LOIR-LUCE-BERCE
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PREFECTURE DE LA SARTHE

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PREFECTURE DE LA SARTHE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Montval-sur-Loir
LE FOLL TRAVAUX PUBLICS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC LOIR-LUCE-BERCE

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CC LOIR-LUCE-BERCE
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Voirie
Voirie

COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR

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Montval-sur-Loir
COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CC LOIR-LUCE-BERCE

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CC LOIR-LUCE-BERCE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Enquête publique unique

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Montval-sur-Loir
COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR
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Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

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CC LOIR-LUCE-BERCE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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CC LOIR-LUCE-BERCE
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