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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Avril 2026
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Autre
Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Podensac
COMMUNE DE PODENSAC
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Plan de prévention des risques
Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Podensac
COMMUNE DE PODENSAC
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Podensac
LILLET FRERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Portet-sur-Garonne  |  Saint-Gaudens  |  Toulouse  |  Podensac  |  la Réole  |  Marmande  |  Castelsarrasin  |  Golfech  |  Ormoy Voir +
SYND MIXTE ETUDE AMENAGEMENT GARONNE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Lézat-sur-Lèze  |  Portet-sur-Garonne  |  Saint-Gaudens  |  Toulouse  |  Podensac  |  la Réole  |  Marmande  |  Castelsarrasin  |  Golfech  |  Ormoy Voir +
syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne SMEAG
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Autre
Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Autre
Autre

CMA POMPES FUNEBRES

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Podensac
CMA POMPES FUNEBRES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI)

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Voirie
Voirie

Projet d'aliénation du chemin rural

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Podensac
COMMUNE DE PODENSAC
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Autre
Autre

SCI RIMONS

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Podensac
SCI RIMONS
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Autre
Autre

SCI RIMONS

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Podensac
SCI RIMONS
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Autre
Autre

COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE

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Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES CONVERGENCE GARONNE
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Autre
Autre

Commune de PODENSAC

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Podensac
Commune de PODENSAC
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Paillet  |  Podensac
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PODENSAC, DES COTEAUX DE GARONNE ET DE LESTIAC, PAILLET, RIONS
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