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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

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Les Belleville
COMMUNE DE LES BELLEVILLE
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Novembre 2025
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Autre
Autre

METROPOLE DE LYON

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Lyon
METROPOLE DE LYON
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Ayse
COMMUNE D AYSE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Montceaux
COMMUNE DE MONTCEAUX
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Autre
Autre

RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE

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Chambéry
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public

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Lantriac
COMMUNE DE LANTRIAC
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE NANGY

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Nangy
COMMUNE DE NANGY
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Autre
Autre

2GRE

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Clermont-Ferrand
2GRE
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Autre
Autre

2GRE

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le Puy-en-Velay
2GRE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

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Tignieu-Jameyzieu
COMMUNE DE TIGNIEU JAMEYZIEU
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Péronnas
ACV
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Saint-Didier-de-Formans
COMMUNE DE SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LA VERPILLIERE

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la Verpillière
COMMUNE DE LA VERPILLIERE
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Voirie
Voirie

COMMUNE DE CROLLES

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Crolles
COMMUNE DE CROLLES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE RUY-MONTCEAU

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Grenoble
COMMUNE DE RUY-MONTCEAU
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Épagny
THERMOCOMPACT
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Saint-Pierre-en-Faucigny
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR PUBLIC DE HAUTE-SAVOIE
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY

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Épagny-Metz-Tessy
COMMUNE DE EPAGNY METZ-TESSY
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE SILLINGY

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Sillingy
COMMUNE DE SILLINGY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

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Chamoux-sur-Gelon
COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Dingy-Saint-Clair
COMMUNE DE DINGY SAINT CLAIR
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Privas
COMMUNE DE PRIVAS
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement partiel de la voirie

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Voussac
COMMUNE DE VOUSSAC
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE LA BALME DE THUY

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la Balme-de-Thuy
COMMUNE DE LA BALME DE THUY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Enquête publique unique

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Die
COMMUNAUTE DES COMMUNES DU DIOIS
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