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Enquête publique unique

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Mirecourt
NOVA 14
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Août 2025
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Autre
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COMMUNE D HADOL

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Hadol
COMMUNE D HADOL
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Archettes
COMMUNE D ARCHETTES
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Voirie
Voirie

COMMUNE DE FRESSE SUR MOSELLE

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Fresse-sur-Moselle
COMMUNE DE FRESSE SUR MOSELLE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Uriménil
COMMUNE D'URIMENIL
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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La Vôge-les-Bains
COMMUNE DE LA VOGE-LES-BAINS
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

Demande de déclaration d'intérêt général

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Remiremont
SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE MAXEY SUR MEUSE

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Maxey-sur-Meuse
COMMUNE DE MAXEY SUR MEUSE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Domvallier
COMMUNE DE DOMVALLIER
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Vittel
COMMUNE DE VITTEL
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

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Bionville  |  Pierre-Percée  |  Raon-lès-Leau  |  Allarmont  |  Anould  |  Arrentès-de-Corcieux  |  Ban-de-Laveline  |  Ban-de-Sapt  |  Ban-sur-Meurthe-Clefcy  |  Barbey-Seroux  |  Bertrimoutier  |  le Beulay  |  Biffontaine  |  la Bourgonce  |  Celles-sur-Plaine  |  la Chapelle-devant-Bruyères  |  Châtas  |  Coinches  |  Combrimont  |  Corcieux  |  la Croix-aux-Mines  |  Denipaire  |  Entre-deux-Eaux  |  Étival-Clairefontaine  |  Fraize  |  Frapelle  |  Gemaingoutte  |  Gerbépal  |  la Grande-Fosse  |  Grandrupt  |  la Houssière  |  Hurbache  |  Lesseux  |  Lubine  |  Lusse  |  Luvigny  |  Mandray  |  Ménil-de-Senones  |  le Mont  |  Moyenmoutier  |  Nayemont-les-Fosses  |  Neuvillers-sur-Fave  |  Nompatelize  |  Pair-et-Grandrupt  |  la Petite-Fosse  |  la Petite-Raon  |  Plainfaing  |  les Poulières  |  le Puid  |  Raon-l'Étape  |  Raon-sur-Plaine  |  Raves  |  Remomeix  |  Saint-Dié-des-Vosges  |  Saint-Jean-d'Ormont  |  Saint-Michel-sur-Meurthe  |  Saint-Stail  |  le Saulcy  |  Saulcy-sur-Meurthe  |  Senones  |  Taintrux  |  le Vermont  |  Vexaincourt  |  Vienville  |  Wisembach  |  Provenchères-et-Colroy  |  Belval  |  Moussey  |  Saint-Léonard  |  Saint-Remy  |  Sainte-Marguerite  |  la Salle  |  Vieux-Moulin  |  la Voivre Voir +
CA DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE JEUXEY

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Jeuxey
COMMUNE DE JEUXEY
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Lerrain
SOCIETE VOSGIENNE DE RECYCLAGE DE BETONS
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Autre
Autre

SCI JEUXIM

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Épinal
SCI JEUXIM
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

PATISFRANCE - PURATOS

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Épinal
PATISFRANCE - PURATOS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

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Épinal
PARC EOLIEN DES BAUMES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

COMMUNE D AUZAINVILLIERS

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Auzainvilliers
COMMUNE D AUZAINVILLIERS
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Loi sur l'eau (IOTA)
Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNE DE DONCIERES

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Doncières
COMMUNE DE DONCIERES
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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La Vôge-les-Bains
COMMUNE DE LA VOGE-LES-BAINS
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE DE LORRAINE

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Éloyes
SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE DE LORRAINE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

CC DE L'OUEST VOSGIEN

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Liffol-le-Petit  |  Aouze  |  Aroffe  |  Attignéville  |  Autigny-la-Tour  |  Avranville  |  Balléville  |  Bazoilles-sur-Meuse  |  Brechainville  |  Certilleux  |  Chermisey  |  Circourt-sur-Mouzon  |  Clérey-la-Côte  |  Courcelles-sous-Châtenois  |  Coussey  |  Darney-aux-Chênes  |  Dolaincourt  |  Dommartin-sur-Vraine  |  Domrémy-la-Pucelle  |  Frebécourt  |  Gironcourt-sur-Vraine  |  Grand  |  Greux  |  Harchéchamp  |  Harmonville  |  Houéville  |  Jainvillotte  |  Jubainville  |  Landaville  |  Lemmecourt  |  Liffol-le-Grand  |  Longchamp-sous-Châtenois  |  Maconcourt  |  Martigny-les-Gerbonvaux  |  Maxey-sur-Meuse  |  Ménil-en-Xaintois  |  Midrevaux  |  Moncel-sur-Vair  |  Mont-lès-Neufchâteau  |  Morelmaison  |  Neufchâteau  |  la Neuveville-sous-Châtenois  |  Ollainville  |  Pargny-sous-Mureau  |  Pleuvezain  |  Pompierre  |  Punerot  |  Rainville  |  Rebeuville  |  Removille  |  Rollainville  |  Rouvres-la-Chétive  |  Ruppes  |  Saint-Menge  |  Sartes  |  Seraumont  |  Sionne  |  Soncourt  |  Soulosse-sous-Saint-Élophe  |  Tilleux  |  Trampot  |  Tranqueville-Graux  |  Villouxel  |  Viocourt  |  Vouxey  |  Autreville  |  Barville  |  Châtenois  |  Fréville  |  Saint-Paul Voir +
CC DE L'OUEST VOSGIEN
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Épinal
CA D'EPINAL
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Essegney
COMMUNE D'ESSEGNEY
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Arches
COMMUNE D ARCHES
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement

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Étival-Clairefontaine
COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE
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