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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

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Date de début : 10/11/2025 - Date de fin : 10/12/2025

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 25/07/2024 - Date de fin : 25/07/2024

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 13/05/2024 - Date de fin : 11/06/2024

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

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Date de début : 06/11/2023 - Date de fin : 06/12/2023

GAEC DU LYS

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Voirie

Projet d'aliénation

Favori

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Date de début : 12/01/2023 - Date de fin : 27/01/2023

Bouillac | Soturac | Bouillac | Colombier | Bouillac Voir +

COMMUNE DE SOTURAC

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 19/03/2020 - Date de fin : non déterminée

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 31/03/2020 - Date de fin : non déterminée

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 30/07/2019 - Date de fin : non déterminée

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 24/05/2019 - Date de fin : 25/06/2019

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Autre

COMMUNE DE BOUILLAC

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Date de début : 04/06/2018 - Date de fin : 06/07/2018

Bouillac

COMMUNE DE BOUILLAC

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Autre

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Date de début : 01/12/2017 - Date de fin : non déterminée

CC DECAZEVILLE COMMUNAUTE

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Autre

Projet de modification des Plans locaux d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 29/08/2017 - Date de fin : 15/09/2017

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DECAZEVILLE COMMUNAUTÉ

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Autre

COMMUNE DE BOUILLAC

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Date de début : 02/05/2017 - Date de fin : 20/05/2017

Bouillac

COMMUNE DE BOUILLAC

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