9 Enquêtes trouvées

Trier par

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 25/06/2010 - Date de fin : non déterminée

Oytier-Saint-Oblas

COMMUNE D OYTIER SAINT OBLAS

voir l’enquête publique

Novembre 2025

La synthèse du mois est disponible pour ce département

Informez-vous facilement sur les enquêtes de votre département avec notre synthèse générée par l’I.A.

Soyez alertés !

Créez gratuitement une alerte sur cette recherche pour recevoir un email dès qu'une nouvelle enquête est publiée.

Alerte

Recevez par email les enquêtes correspondant à votre recherche

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 09/03/2022 - Date de fin : non déterminée

Oytier-Saint-Oblas

COMMUNE D OYTIER SAINT OBLAS

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 24/01/2022 - Date de fin : non déterminée

Oytier-Saint-Oblas

IMMALDI ET COMPAGNIE

voir l’enquête publique

Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'autorisation environnementale

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 12/10/2021 - Date de fin : 12/11/2021

Oytier-Saint-Oblas

CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE

voir l’enquête publique

Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 01/03/2019 - Date de fin : non déterminée

Luzinay | Oytier-Saint-Oblas | Saint-Just-Chaleyssin

COMMUNE D OYTIER SAINT OBLAS

voir l’enquête publique

Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 15/01/2018 - Date de fin : 16/02/2018

Oytier-Saint-Oblas | Saint-Just-Chaleyssin

Syndicat intercommunal des eaux de Septème Oytier-Saint-Oblas Saint-Just-Chaleyssin Luzinay Chaponnay

voir l’enquête publique

Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 15/01/2018 - Date de fin : 16/02/2018

Oytier-Saint-Oblas | Saint-Just-Chaleyssin

Syndicat intercommunal des eaux de Septème Oytier-Saint-Oblas Saint-Just-Chaleyssin Luzinay Chaponnay

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 27/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Oytier-Saint-Oblas

COMMUNE D OYTIER SAINT OBLAS

voir l’enquête publique

Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Date de début : 03/03/2017 - Date de fin : non déterminée

Oytier-Saint-Oblas

COMMUNE D OYTIER SAINT OBLAS

voir l’enquête publique

Rechercher quand je déplace la carte

9 Enquêtes trouvées

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE