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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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la Planche
COMMUNE DE LA PLANCHE
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Voirie
Voirie

Projet de déclassement

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COMMUNE DE LA PLANCHE
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Autre
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CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

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CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE LA PLANCHE
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Urbanisme et aménagement
Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE LA PLANCHE
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Expropriation (DUP)
Expropriation
(DUP)

Enquête parcellaire

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COMMUNE DE LA PLANCHE
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Installations classées (ICPE)
Installations classées
(ICPE)

CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

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CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
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Autre
Autre

Projet de déclassement

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la Planche
Commune de LA PLANCHE
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