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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 22/09/2025 - Date de fin : 22/10/2025

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Octobre 2025

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 15/04/2024 - Date de fin : non déterminée

PREFECTURE DE DEPARTEMENT MOSELLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 14/03/2024 - Date de fin : 14/03/2024

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 07/02/2024 - Date de fin : 07/03/2024

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Loi sur l'eau (IOTA)

Loi sur l'eau
(IOTA)

COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

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Date de début : 04/09/2023 - Date de fin : 05/10/2023

COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 10/08/2023 - Date de fin : 10/08/2023

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 15/05/2023 - Date de fin : 17/06/2023

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 15/05/2023 - Date de fin : 17/06/2023

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 15/05/2023 - Date de fin : 17/06/2023

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 15/05/2023 - Date de fin : 17/06/2023

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

KVERNELAND GROUP FRANCE SAS

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Date de début : 19/10/2020 - Date de fin : 16/11/2020

Florange | Terville | Thionville

KVERNELAND GROUP FRANCE SAS

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 25/06/2020 - Date de fin : non déterminée

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : 06/01/2020

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification du plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 02/12/2019 - Date de fin : 06/01/2020

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 08/08/2019 - Date de fin : non déterminée

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Autre

Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Date de début : 27/08/2018 - Date de fin : 28/09/2018

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS THIONVILLE FENSCH

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Autre

Demande d'autorisation d'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 06/04/2018 - Date de fin : non déterminée

Terville

TERVILLOISE D'INVESTISSEMENT

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Autre

Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 27/11/2017 - Date de fin : 06/01/2018

Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville

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Autre

Avis de mise à disposition du public

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Date de début : 20/10/2017 - Date de fin : non déterminée

Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 12/07/2017 - Date de fin : non déterminée

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE TERVILLE

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Date de début : 13/07/2017 - Date de fin : non déterminée

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du plan d'occupation des sols

Favori

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Date de début : 10/04/2017 - Date de fin : 10/05/2017

Terville

COMMUNE DE TERVILLE

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