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LE CAPITOLE

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Date de début : 05/02/2026

le Pontet

LE CAPITOLE

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Avril 2026

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

Plan de prévention du bruit dans l'environnement

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Date de début : 23/02/2026 - Date de fin : 23/04/2026

le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 26/01/2026 - Date de fin : 26/01/2026

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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LE CAPITOLE

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Date de début : 04/09/2025

le Pontet

LE CAPITOLE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 01/10/2025 - Date de fin : 04/11/2025

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 07/04/2025 - Date de fin : 07/04/2025

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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LIDL

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Date de début : 21/03/2025

le Pontet

LIDL

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Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 14/01/2025

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 28/01/2025 - Date de fin : 28/01/2025

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 13/01/2025

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DU PONTET

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Date de début : 18/10/2024 - Date de fin : 18/11/2024

le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 10/06/2024 - Date de fin : 10/06/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 27/05/2024 - Date de fin : 27/05/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 24/05/2024 - Date de fin : 24/05/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 07/03/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 07/03/2024 - Date de fin : 07/03/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 18/03/2024 - Date de fin : 18/03/2024

le Pontet

SYND MIXTE BASSIN DE VIE D AVIGNON

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

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Date de début : 20/06/2023 - Date de fin : 20/06/2023

le Pontet

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

plan de prévention des risques d'inondation

Favori

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Date de début : 04/11/2022 - Date de fin : 09/12/2022

Avignon | le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Voirie

COMMUNE DU PONTET

Favori

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Date de début : 15/11/2021 - Date de fin : 29/11/2021

le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Voirie

Projet de déclassement du Domaine Public

Favori

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Date de début : 21/06/2021 - Date de fin : 05/07/2021

le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Autre

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 19/04/2021 - Date de fin : 19/05/2021

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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Autre

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 19/04/2021 - Date de fin : 19/05/2021

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU)

Favori

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Date de début : 18/02/2021 - Date de fin : non déterminée

le Pontet

COMMUNE DU PONTET

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Autre

Avis de mise à disposition du public

Favori

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Date de début : 01/02/2021 - Date de fin : 01/03/2021

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

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