Synthèse des enquêtes publiques
Territoire de Belfort
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Synthèse de 2 enquêtes publiques : Octobre 2025
Voir les enquêtes publiques : Département Territoire de Belfort
Ce mois-ci (Octobre 2025), les enquêtes publiques du département abordent 5 thèmes :
aménagement du territoire, environnement, urbanisme, transports, patrimoine.
Urbanisme et aménagement
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Une enquête publique de 15 jours, du 1er au 15 octobre 2025, est en cours à Denney, Territoire de Belfort, concernant la révision de son Plan Local d'Urbanisme (PLU). Le dossier est consultable en mairie et sur internet. Le public peut consigner ses observations et propositions sur le registre d'enquête ou les envoyer par courrier ou courriel. Deux commissaires enquêteurs ont été nommés pour cette procédure. Les observations seront prises en compte pour éventuellement modifier le projet de révision du PLU avant son approbation par le conseil municipal.
Consulter l’enquête publique : Projet de révision du Plan local d'urbanisme (PLU) -
La mairie de Joncherey informe de la mise à disposition du public d'un projet de modification simplifiée de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) pendant un mois, du 6 octobre au 7 novembre 2025. Le dossier sera consultable en mairie et sur le site internet de la commune. Les observations pourront être consignées dans un registre ou envoyées par courriel à l'adresse secretariat.mairie@joncherey.fr. Cette modification vise à évoluer les dispositions règlementaires écrites.
Consulter l’enquête publique : Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)