COMMUNE DE ROUANS
Rouans
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Rouans
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE ROUANS
Modification simplifiée nº 2 du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de Rouans APPROBATION Par délibération du 24 février 2017, le conseil municipal de Rouans a approuvé la modification simplifiée nº 2 du Plan local d'urbanisme. Le dossier peut être consulté en mairie de Rouans et à la préfecture de Nantes aux jours et heures ...
habituels d'ouverture des services..
Territoires concernés :
Rouans