COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Bagnols-sur-Cèze
Enregistrez cette enquête et suivez son avancement
Avis d'enquête publique
172572 AVIS AU PUBLIC Commune de Bagnols-Sur-Cèze Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) Approbation de la Révision Allegée n° 1 Par délibération en date du 23 novembre 2019, le conseil municipal a approuvé la Révision Allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme.Cette délibération est affichée pendant ...
un mois en Mairie à compter du 5 décembre 2019.
Le dossier du
Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes.
approuvé est tenu à la disposition du public aux Services Techniques, Service Aménagement Urbain, situés 53 Avenue de l'Hermitage en ZA de Berret, aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi que dans les locaux de la Préfecture du Gard..