Enquête publique Bagnols-sur-Cèze | 43 enquêtes publiques en cours

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43 Enquêtes trouvées

Autre

Autre

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Date de début : 15/12/2025

Aiguèze | Bagnols-sur-Cèze | Carsan | Cavillargues | Chusclan | Codolet | Connaux | Cornillon | le Garn | Gaujac | Goudargues | Issirac | Laudun-l'Ardoise | Laval-Saint-Roman | Lirac | Orsan | Pont-Saint-Esprit | la Roque-sur-Cèze | Sabran | Saint-Alexandre | Saint-André-d'Olérargues | Saint-André-de-Roquepertuis | Saint-Christol-de-Rodières | Saint-Étienne-des-Sorts | Saint-Geniès-de-Comolas | Saint-Gervais | Saint-Julien-de-Peyrolas | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Laurent-des-Arbres | Saint-Marcel-de-Careiret | Saint-Michel-d'Euzet | Saint-Nazaire | Saint-Paul-les-Fonts | Saint-Paulet-de-Caisson | Saint-Pons-la-Calm | Saint-Victor-la-Coste | Salazac | Tavel | Tresques | Vénéjan | Verfeuil | Montclus | le Pin Voir +

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

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Avril 2026

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Date de début : 19/12/2025 - Date de fin : 19/12/2025

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Date de début : 06/10/2025 - Date de fin : 06/10/2025

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 14/04/2025 - Date de fin : 16/05/2025

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Voirie

Voirie

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 04/03/2025 - Date de fin : 07/04/2025

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU)

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Date de début : 18/12/2024 - Date de fin : 18/12/2024

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Voirie

Voirie

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 25/11/2024 - Date de fin : 09/12/2024

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 25/09/2024 - Date de fin : 25/09/2024

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 26/06/2024 - Date de fin : 26/06/2024

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation classée

Favori

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Date de début : 12/02/2024 - Date de fin : 13/03/2024

Bagnols-sur-Cèze

ETABLISSEMENTS GEA MATERIAUX

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Autre

Autre

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 23/10/2023 - Date de fin : 07/11/2023

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Demande de permis de construire

Favori

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Date de début : 24/07/2023 - Date de fin : 24/07/2023

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 14/04/2023 - Date de fin : 14/05/2023

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Installations classées (ICPE)

Installations classées
(ICPE)

Mise en compatibilité du Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Favori

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Date de début : 23/01/2023 - Date de fin : 23/02/2023

Bagnols-sur-Cèze | Tavel | Avignon

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 23/11/2022 - Date de fin : 23/12/2022

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Voirie

Voirie

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 26/09/2022 - Date de fin : 11/10/2022

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 02/02/2022 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Voirie

Voirie

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 22/11/2021 - Date de fin : 07/12/2021

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 12/10/2021 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 25/08/2021 - Date de fin : 24/09/2021

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

VSB ENERGIES NOUVELLES

Favori

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Date de début : 15/12/2020 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

VSB ENERGIES NOUVELLES

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Favori

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Date de début : 14/12/2020 - Date de fin : non déterminée

Aiguèze | Bagnols-sur-Cèze | Carsan | Cavillargues | Chusclan | Codolet | Connaux | Cornillon | le Garn | Gaujac | Goudargues | Issirac | Laudun-l'Ardoise | Laval-Saint-Roman | Lirac | Orsan | Pont-Saint-Esprit | la Roque-sur-Cèze | Sabran | Saint-Alexandre | Saint-André-d'Olérargues | Saint-André-de-Roquepertuis | Saint-Christol-de-Rodières | Saint-Étienne-des-Sorts | Saint-Geniès-de-Comolas | Saint-Gervais | Saint-Julien-de-Peyrolas | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Laurent-des-Arbres | Saint-Marcel-de-Careiret | Saint-Michel-d'Euzet | Saint-Nazaire | Saint-Paul-les-Fonts | Saint-Paulet-de-Caisson | Saint-Pons-la-Calm | Saint-Victor-la-Coste | Salazac | Tavel | Tresques | Vénéjan | Verfeuil | Montclus | le Pin Voir +

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

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Autre

Autre

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 07/01/2021 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 29/09/2020 - Date de fin : 14/10/2020

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Expropriation (DUP)

Expropriation
(DUP)

Déclaration d'utilité publique et parcellaire

Favori

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Date de début : 10/08/2020 - Date de fin : 11/09/2020

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

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Autre

Autre

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

Favori

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Date de début : 16/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Aiguèze | Bagnols-sur-Cèze | Carsan | Cavillargues | Chusclan | Codolet | Connaux | Cornillon | le Garn | Gaujac | Goudargues | Issirac | Laudun-l'Ardoise | Laval-Saint-Roman | Lirac | Orsan | Pont-Saint-Esprit | la Roque-sur-Cèze | Sabran | Saint-Alexandre | Saint-André-d'Olérargues | Saint-André-de-Roquepertuis | Saint-Christol-de-Rodières | Saint-Étienne-des-Sorts | Saint-Geniès-de-Comolas | Saint-Gervais | Saint-Julien-de-Peyrolas | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Laurent-des-Arbres | Saint-Marcel-de-Careiret | Saint-Michel-d'Euzet | Saint-Nazaire | Saint-Paul-les-Fonts | Saint-Paulet-de-Caisson | Saint-Pons-la-Calm | Saint-Victor-la-Coste | Salazac | Tavel | Tresques | Vénéjan | Verfeuil | Montclus | le Pin Voir +

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

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Autre

Autre

FUNERAILLES SAINT CHRISTOPHE

Favori

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Date de début : 07/02/2020 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

FUNERAILLES SAINT CHRISTOPHE

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Autre

Autre

Pompes Funèbres Saint Christophe

Favori

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Date de début : 06/02/2020 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

Pompes Funèbres Saint Christophe

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Autre

Autre

SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN

Favori

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Date de début : 03/02/2020 - Date de fin : 03/04/2020

Bagnols-sur-Cèze | Saint-Gervais | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Michel-d'Euzet

SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN

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Autre

Autre

SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN

Favori

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Date de début : 03/02/2020 - Date de fin : 03/04/2020

Bagnols-sur-Cèze | Saint-Gervais | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Michel-d'Euzet

SIVU DES MASSIFS DU GARD RHODANIEN

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

SIVU des massifs bagnolais

Favori

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Date de début : 03/02/2020 - Date de fin : 03/04/2020

Bagnols-sur-Cèze | Saint-Gervais | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Michel-d'Euzet | Saint-Nazaire Voir +

SIVU des massifs bagnolais

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Plan de prévention des risques

Plan de prévention
des risques

SIVU des massifs bagnolais

Favori

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Date de début : 03/02/2020 - Date de fin : 03/04/2020

Bagnols-sur-Cèze | Saint-Gervais | Saint-Laurent-de-Carnols | Saint-Michel-d'Euzet | Saint-Nazaire Voir +

SIVU des massifs bagnolais

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 05/12/2019 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

SNCF RESEAU

Favori

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Date de début : 13/11/2019 - Date de fin : 14/12/2019

Aramon | Bagnols-sur-Cèze | Laudun-l'Ardoise | Marguerittes | Nîmes | Pont-Saint-Esprit | Remoulins | Roquemaure | Avignon Voir +

SNCF RESEAU

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Autre

Autre

SNCF Réseau

Favori

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Date de début : 13/11/2019 - Date de fin : 14/12/2019

Aramon | Bagnols-sur-Cèze | Laudun-l'Ardoise | Marguerittes | Nîmes | Pont-Saint-Esprit | Remoulins | Roquemaure | Avignon Voir +

SNCF Réseau

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Autre

Autre

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Favori

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Date de début : 13/04/2019 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

Demande d'autorisation environnementale

Favori

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Date de début : 05/11/2018 - Date de fin : 23/11/2018

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

Projet de révision allégée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 05/11/2018 - Date de fin : 05/12/2018

Bagnols-sur-Cèze | Avignon

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

BAGNOLS DISTRIBUTION

Favori

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Date de début : 21/03/2018 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

BAGNOLS DISTRIBUTION

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 07/10/2017 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Urbanisme et aménagement

Urbanisme et
aménagement

Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

Favori

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Date de début : 28/08/2017 - Date de fin : 29/09/2017

Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

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Autre

Autre

Blancher Et Fils SA

Favori

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Date de début : 05/07/2017 - Date de fin : non déterminée

Bagnols-sur-Cèze

Blancher Et Fils SA

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Autre

Autre

CONDITIONNEMENT DECHETS BETON

Favori

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Date de début : 12/06/2017 - Date de fin : 12/07/2017

Bagnols-sur-Cèze

CONDITIONNEMENT DECHETS BETON

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