COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Bagnols-sur-Cèze
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Bagnols-sur-Cèze
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Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
192330 APPROBATION Commune de Bagnols-sur-Cèze du Règlement Local de Publicite (R.L.P.) Par délibération n° 2020-12-087 en date du 15 décembre 2020, le Conseil Municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a approuvé son nouveau Règlement Local de Publicité (R.L.P.) sur le territoire communal ...
.Cette délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 7 janvier 2021.
Le RLP approuvé est tenu à la disposition du public aux Services Techniques situés 53 Avenue de l'Hermitage en ZA de Berret, Aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi que sur le site internet de la ville..
Territoires concernés :
Bagnols-sur-Cèze