Autre | Parue dans la presse le
Courrier Picard / Edition Oise, Parisien (Le) /Edition de l'Oise

PREFECTURE DE L OISE
Abbeville-Saint-Lucien

Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Signaler

Vous avez une correction à apporter à cet avis d’enquête ? Merci de nous le signaler

Abbeville-Saint-Lucien |  Agnetz |  Airion |  Ansauvillers |  Auchy-la-Montagne |  Avrechy |  Bailleul-le-Soc |  Bailleval |  Breuil-le-Vert |  Brunvillers-la-Motte |  Bucamps |  Cambronne-lès-Clermont |  Catenoy |  Catillon-Fumechon |  Cauffry |  Cuignières |  Épineuse |  Erquinvillers |  Essuiles |  Étouy |  Fitz-James |  Fouilleuse |  Fournival |  Francastel |  Froissy |  Haudivillers |  Lachaussée-du-Bois-d'Écu |  Laigneville |  Lamécourt |  Liancourt |  Litz |  Maimbeville |  Maulers |  Monchy-Saint-Éloi |  Montreuil-sur-Brêche |  la Neuville-Saint-Pierre |  Nogent-sur-Oise |  Nointel |  Noirémont |  Noroy |  Nourard-le-Franc |  Noyers-Saint-Martin |  Plainval |  le Plessier-sur-Saint-Just |  le Quesnel-Aubry |  Quinquempoix |  Rantigny |  Rémécourt |  Rémérangles |  Saint-Aubin-sous-Erquery |  Saint-Remy-en-l'Eau |  Thieux |  Valescourt |  Villers-Saint-Paul |  Wavignies |  Mogneville
Autre

Avis d'enquête publique

Organisme demandeur : PREFECTURE DE L OISE

PRÉFÈTE DE L'OISE Direction Départementale des Territoires de l'Oise SEEF Bureau Politique et Police de l'Eau ENQUETE PUBLIQUE SAGE DE LA BRECHE Par arrête préfectoral du 7 mai2021, le Préfet de l'Oise a ordonné une enquête publique, Préalable à l'approbation du schéma d'aménagement et de ...

gestion de la Brèche, sur le territoire des communes de Abbeville Saint Lucien, Agnetz, Airion, Ansauvillers, Auchy la Montagne, Avrechy, Bailleul le Soc, Bailleval, Breuil le Sec, Breuil le Vert, Brunvillers la Motte, Bucamps, Bulles, Cambronne les Clermont, Catenoy, Catillon-Fumechon, Cauffry, Clermont, Cuignières, Epineuse, Erquery, Erquinvillers, Essuiles, Etouy, Fitz-James, Fouilleuse, Fournival, Francastel, Froissy, Haudivillers, La Neuville en Hez, La Neuville Saint Pierre, La Chaussée du Bois d'Ecu, Laigneville, Lamécourt, Le Mesnil sur Bulles, Le Plessier sur Bulles, Le Plessier sur Saint Just, Le Quesnel Aubry, Liancourt, Litz, Maimbeville, Maulers, Mogneville, Monchy Saint Eloy, Montreuil sur Brèche, Neuilly sous Clermont, Nogent sur Oise, Nointel, Noirémont, Noroy, Nourard le Franc, Noyers Saint Martin, Plainval, Quinquempoix, Rantigny, Rémécourt, Rémérangles, Reuil sur Brèche, Saint Aubin sous Erquery, Saint Just en Chaussée, Saint Rémy en l'Eau, Thieux, Valescourt, Villers Saint Paul, Wavignies.
L'enquête se déroulera du mardi 1er juin 2021 au vendredi 2 juillet 2021.
Pendant la durée de l'enquête, le public pourra prendre connaissance du dossier, formuler ses observations sur un registre dématérialisé ouvert à cet effet : https://www.registredemat.fr/sage-breche ou les adresser par écrit au commissaire-enquêteur titulaire désigné : SMBVB enquête publique SAGE 7 ter, rue Henri Breuil 60600 Clermont Monsieur DARD tiendra une permanence : ● Villers Saint Paul, le mardi 1er juin 2021 de 14 heures à 17 heures ; ● Saint Just en Chaussée, le samedi 12 juin 2021, de 9 heures à 12 heures ; ● Bailleval, le samedi 19 juin 2021, de 9 heures à 12 heures ; ● Clermont, le vendredi 2 juillet 2021, de 14 heures à 17 heures.
La responsable de la cellule police de l'eau Fabienne PUNZANO 1513149400.

Accédez au registre dématérialisé :

Acceder au registre
L'enquête est terminée
1er juin 2021
2 juillet 2021

NOUS VOUS RECOMMANDONS

Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE NOYON

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Plan de sauvegarde et de mise en valeur

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

COMMUNE DE ROUBAIX

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES LILLE

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

Déclaration d'intérêt général

Autre
Autre
Du
au
Favori

Enregistrez cette enquête et suivez son avancement

fédération départementale du Nord pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Autre
Autre

LA NEWSLETTER NOTRE TERRITOIRE

Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez
les dernières actualités
Nous n'avons pas pu vous ajouter à la newsletter
×