Urbanisme et aménagement
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Télégramme (Le) /Edition Morbihan, Ouest France /Edition du Morbihan
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Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)
Carnac
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Carnac
Urbanisme et aménagement
Avis d'enquête publique
Organisme demandeur : COMMUNE DE CARNAC
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. PRESCRIPTION Par arrêté no 2021-850 du maire de Carnac en date du 28 decembre 2021, le maire a prescrit la modification simplifiée no 2 de son plan local d'urbanisme suite à la modification simplifiée du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) au titre de l'article ...
42 de la Loi Élan.
L'arrêté est affiché en mairie sous le no 706 à compter du 28 décembre 2021.
Territoires concernés :
Carnac